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Marques déposées par Patrick MALENFANT
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CLIP CONSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP CONSTAT
Patrick MALENFANT

Numéro de dépôt :
1335909
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1995
CLIP CONSTAT de Patrick MALENFANT

Présentation de la marque CLIP CONSTAT

Déposée le 15 février 1985 par Patrick MALENFANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIP CONSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick MALENFANT, domicilié(e) 2, rue Eugène Flachat, 78100 SAINT-GERMAIN-en-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BERNARDEAU - France.

La marque CLIP CONSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP CONSTAT est expirée depuis le 15 février 1995.

Patrick MALENFANT a également déposé les autres marques suivantes : PUBLI-CITE , CLIP ASSURANCE , PUBLI CITY , ESPACE OBERKAMPF , PUBLI-CITES , CITY


Patrick MALENFANT - 2, rue Eugène Flachat, 78100 SAINT-GERMAIN-en-LAYE - France


André BERNARDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Assurances.Banques.Agence de change.Gérance de portefeuille.Prêt sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.Agences immobilières.Gérances d'immeubles.Expertises immobilières. Services en rapport avec les assurances, notamment service permettant de constituer la preuve juridique de l'existence de biens ou objets matériels, mobiliers ou immobiliers par la réalisation d'un film sur les dits biens ou objets et par l'insertion de ce film dans un boitier approprié qui est scellé de préférence devant un ou plusieurs témoins.